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Modèle provisoire

Ce texte est un point de départ, pas un conseil juridique. Il doit être adapté et vérifié avant la mise en ligne du site.

Conditions d’utilisation

Version 2026-10-27

Les présentes conditions s'appliquent à votre utilisation de Django Fullstack Starter, fourni par [Company name], [Registered address] (« nous »). En créant un compte, vous les acceptez.

1. Votre compte

  • Vous devez indiquer une adresse e-mail valide dont vous avez le contrôle et garder votre mot de passe secret.
  • Vous êtes responsable de l'activité de votre compte. Prévenez-nous à [contact@example.com] si vous pensez que quelqu'un d'autre y a accès.
  • Nous vous recommandons d'activer l'authentification à deux facteurs. Elle est obligatoire pour les comptes disposant d'un accès administrateur.

2. Utilisation acceptable

Vous ne pouvez pas utiliser le service pour enfreindre la loi, envoyer du spam ou de l'hameçonnage, attaquer ou sonder la sécurité du service ou d'autrui, accéder à des données que vous n'êtes pas autorisé à consulter, ou surcharger le service. Nous pouvons suspendre les comptes qui le font.

3. Votre contenu

Vous conservez les droits sur le contenu que vous ajoutez. Vous nous autorisez à le stocker et à le traiter uniquement dans la mesure nécessaire à la fourniture du service.

4. Disponibilité

Nous nous efforçons de maintenir le service disponible et sûr, mais nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu. Nous annonçons à l'avance les maintenances prévues lorsque c'est possible.

5. Responsabilité

[Limitation de responsabilité adaptée au service et à votre juridiction. Les protections impératives des consommateurs et la responsabilité pour faute intentionnelle ou faute lourde ne peuvent pas être exclues.]

6. Fin de votre compte

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment. Nous pouvons fermer ou suspendre les comptes qui enfreignent les présentes conditions et vous en indiquerons la raison, sauf si la loi l'interdit.

7. Modification des présentes conditions

Lorsque les présentes conditions changent, nous publions ici la nouvelle version avec une nouvelle date de version. Si la modification affecte vos droits, nous vous demandons d'accepter la nouvelle version lors de votre prochaine connexion.

8. Droit applicable et contact

Les présentes conditions sont régies par le droit du pays suivant : [Country], sans préjudice des protections impératives des consommateurs dans votre pays de résidence. Questions : [contact@example.com].